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Un code pénal, ou code criminel, est un recueil organisé de textes juridiques dans le champ du droit pénal ou criminel. En tant que nom propre, le Code pénal désigne, dans le contexte d’un système juridique, le recueil (généralement unique) prévu à cet effet par la loi.

• Afrique

• Amériques

• Asie

• Europe

• France

• Notes et références

• Voir aussi

• Maroc : Code pénal (Maroc)

• Tunisie : Code pénal (Tunisie)

• Canada : Code criminel (Canada)

• États-Unis (fédéral) : Titre 18cite-ref-1[1] du Code des États-Unis

• Brésil : Code pénal (Brésil) (pt)cite-ref-2[2]

• Mexique : Code pénal fédéral du Mexiquecite-ref-3[3]

• Iran : Code pénal iranien

• Japon : Code pénal japonais de 1907

• Liban : Code pénal (Liban)cite-ref-4[4]

• Syrie : Code pénal syrien

• Albanie : Code pénal (Albanie)

• Allemagne : Code pénal (Allemagne)

• Autriche : Code pénal (Autriche)

• Belgique : Code pénal (Belgique)

• Biélorussie : Code pénal (Biélorussie)

• Espagne : Code pénal

• Italie : Code pénal (Italie)

• Luxembourg : Code pénal (Luxembourg) (lb)

• Pays-Bas : Code pénal (Pays-Bas) (nl)

• Pologne : Code pénal (Pologne)

• Portugal : Code pénal (Portugal) (pt)

• Roumanie : Code pénal (Roumanie) (ro)

• Russie : Code pénal (Russie)

• Serbie : Code pénal (Serbie)

• Suède : Code pénal (Suède)

• Suisse : Code pénal suisse

• Turquie : Code pénal (Turquie)

• Vatican : Code pénal (Vatican)

• Code pénal depuis 1994

• Procédure : Code de procédure pénale entré en vigueur le 2 mars 1959 sur le territoire métropolitain et le 1er mars 1962 dans les départements et territoires d'outre-mer

• Code pénal de 1791 (de 1791 à 1810), Code pénal de 1810 (de 1811 à 1994)

• Procédure : Code des délits et des peines (de 1795 à 1808), Code d'instruction criminelle (France) (de 1808 à 1958)

cite-note-11. ↑ Lire le code pénal fédéral américain ou Title 18 of the United States Code en anglais sur le site officiel

cite-note-22. ↑ http://www.oas.org/juridico/mla/fr/bra/

cite-note-33. ↑ (en) « WIPO Lex », sur wipo.int (consulté le 9 avril 2023).

cite-note-44. ↑ [1]

• Codification (droit)

• Code de procédure pénale et Code d'instruction criminelle

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